Certaines motos peuvent être conduites sans permis. Cependant, vous devez connaître et appliquer certaines conditions , afin de rouler légalement. Tout conducteur qui ne répond pas aux critères définis par la loi sera puni conformément au Code de la route. Découvrez alors, tout ce que vous devez savoir sur la conduite de moto sans permis dans cet article.
Plan de l'article
Être capable de conduire une moto sans avoir de permis : dans quels cas ?
Ces cas dépendront du fait que vous possédez ou non un permis B.
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Si vous avez un permis B ou B1
Si vous avez ce permis de conduire, vous avez le droit de conduire certains véhicules à deux roues , à savoir :
- Motocyclettes légères correspondant aux permis A1 ;
- Et les tricycles lourds ayant une puissance maximale de 15 kW, et pesant jusqu’à 550 kg.
Cependant, vous devez avoir votre permis B pendant au moins 2 ans. Vous devez également avoir suivi une formation bien définie. Ce dernier est dispensé dans un centre agréé et ne dure que 7 heures.
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Si vous n’avez pas de permis B
Dans ce cas, vous ne serez pas en mesure de conduire une moto, même les plus légères. Cependant, la loi vous permet de conduire des scooters de moins de 50 cm3. Pour conduire un scooter sans permis , vous devez être âgé d’au moins 14 ans.
Selon votre année de naissance, les conditions sont bien définies :
- Si vous êtes né avant 1988, vous pouvez conduire un scooter sans avoir un brevet ou un permis ;
- Si vous êtes né à partir du 1er janvier1988,vous devez obtenir un certificat de sécurité routière (BSR) avant de pouvoir conduire un scooter sans permis ;
Si vous aviez 14 ans à partir de 2013, la conduite de scooter est seulement possible si vous avez un permis de conduire AM.
Catégorie AM et BSR : quelle différence ?
D’ un point de vue général, le permis AM et la SSB sont identiques, il n’y a que quelques changements dans les procédures administratives. En effet, deux décrets de dates différentes définissent ces changements.
Pour obtenir le BSR autorisant la conduite d’un scooter 50cm3 sans permis, vous devez suivre deux formations :
- La formation théorique propose des cours sur les règles de sécurité routière. En obtenant un certificat de sécurité routière (ASR) , votre formation théorique est officiellement validée ;
- La formation pratique vous permettra d’apprendre à rouler en scooter. Il dure 7 heures, et vous aurez un certificat de formation de suivi après.
Après avoir obtenu ces deux certificats, vous devrez demander un permis de conduire de la préfecture. Cette dernière étape concerne les personnes qui ont eu 13 ans à partir de 2013. Pour remplir votre demande, votre demande doit comprendre :
- un formulaire d’inscription ;
- Deux photos d’identité récentes ;
- Une pièce d’identité ;
- Un certificat de formation de suivi ;
- un ASR ;
- Et un certificat de participation à la journée d’appel (JAPD ou JDC).
Conduite d’une moto sans le permis approprié : quelles sanctions ?
Si vous êtes surpris de conduire une moto sans le permis approprié, vous pouvez être soumis à diverses sanctions. Ce dernier peut être passible d’une amende de 15 000 euros et d’un an de prison. Vous pouvez également effectuer d’ autres pénalités (service public et jours d’amende).
Les autorités pourront arrêter votre moto, ou même la confisquer si elle vous appartient.
En plus de ces pénalités, la loi ne vous permettra pas de conduire des véhicules automobiles terrestres jusqu’à 5 ans. Cette interdiction s’applique notamment aux véhicules dont la conduite nécessite un permis de conduire.
Vous pouvez également être obligé de participer à un cours de sensibilisation à la sécurité routière. Vous devriez payer vos propres frais.
Enfin, une telle infraction peut avoir une incidence sur votre assurance moto. En effet, ce dernier peut abandonner vos soins, s’il y a un désastre. Dans ce cas, vous devriez chercher une autre assurance moto qui peut vous couvrir en cas d’accident.
Avez-vous pensé à l’assurance de votre moto ?
Vous y avez longuement réfléchi, vous avez décidé de faire l’acquisition d’une moto sans permis. Vous allez désormais pouvoir circuler en toute autonomie, et sans dépendre des transports en commun. Cela se comprend tout à fait, mais avez-vous réfléchi à la question de l’assurance ? S’il n’est effectivement pas obligatoire de posséder le permis pour conduire certaines motos, il est cependant obligatoire d’être assuré pour pouvoir circuler sur un deux-roues motorisé. Vous ne savez pas quelle assurance est la plus adaptée à vos besoins, ni où vous renseigner ? Découvrir tout de suite tous nos conseils pour bien choisir votre futur contrat d’assurance.
Première étape : relever les critères importants
Une assurance et les garanties qu’elle contient peuvent fortement varier d’une personne à une autre. Et pour cause, votre profil n’est pas le même que celui d’un autre conducteur de deux-roues : vous n’avez pas la même expérience, le même type de moto ni le même usage ; vos besoins seront donc différents. Or, il faudrait idéalement que l’assurance que vous choisirez couvre vos besoins à vous, ou du moins s’approche au plus près de ce qu’il vous faut. Pour trouver ce contrat personnalisé, et pas trop cher si possible, il faut déjà savoir quoi chercher. C’est pour cela qu’il est intéressant de dresser un inventaire des critères pour lesquels vous ne souhaitez pas faire l’impasse :
- Le type d’assistance souhaité : un service assistance joignable n’importe quand, un dépannage à 0 km ?
- Le prêt d’un véhicule si vous devez porter le vôtre en réparation.
- La protection d’un éventuel passager.
- Si vous avez acheté de l’équipement coûteux, le remboursement partiel ou total de celui-ci en cas d’accident.
- Une couverture pour le vol, surtout si vous êtes amené à devoir garer votre moto dans des zones non sécurisées.
- Le budget que vous êtes prêt à consacrer à l’assurance.
- Tout autre élément qui vous paraît important et qui est propre à votre situation.
Ces points ainsi passés en revue, vous aurez déjà une idée plus précise du type d’assurance susceptible de vous convenir : plutôt au tiers, tous risques, ou une formule entre les deux, avec peut-être un ajout d’option si besoin. Vous pourrez ensuite passer à la phase suivante : les devis assurance moto.
Deuxième étape : comparer les offres et obtenir des devis
Vous savez maintenant ce que vous devez chercher. Par contre, il faut savoir où trouver les meilleures offres d’assurance, et ce n’est pas une mince affaire. Dans un premier temps, vous pouvez commencer par faire une demande de devis auprès de la compagnie chez qui vous avez votre assurance habitation et/ou auto. Vous y avez peut-être un interlocuteur privilégié, et votre fidélité et votre ancienneté pourrait jouer en votre faveur au moment de l’estimation.
Bien évidemment, il est nécessaire de consulter plusieurs assureurs et d’avoir plusieurs devis entre les mains pour être certain de ne pas passer à côté d’une bonne offre. Pour ce faire, vous pouvez par exemple vous rendre dans des cabinets d’assurance pour faire des demandes de devis. Cette option a l’avantage de vous fournir une réponse immédiate, mais il faut reconnaître qu’elle demande beaucoup de temps et d’énergie. De plus, il existe un grand nombre d’assureurs présents exclusivement sur Internet, qui pourraient aussi vous offrir de très bonnes prestations, notamment les compagnies spécialisées dans l’assurance des deux-roues.
Pour découvrir ces différentes offres, le plus simple est d’utiliser un comparateur comme lesfurets.com. Ce site Internet est spécialisé dans les comparatifs d’assurances, de mutuelles, de contrats d’énergie ou d’accès à Internet ou encore de crédits. Grâce à leur collaboration avec de nombreux prestataires, Les Furets sont en mesure de comparer les contrats et de vous proposer plusieurs offres au meilleur prix. Pour cela, il vous suffit de compléter un formulaire en indiquant vos coordonnées, le type de véhicule que vous possédez et ses caractéristiques techniques, ainsi que vos besoins (lieu de stationnement, assistance, vol, responsabilité pénale), tout cela en seulement quelques clics depuis votre canapé. Vous recevrez ensuite des propositions de contrats, qu’il vous sera possible de personnaliser en étant redirigé chez le prestataire que vous aurez choisi. En quelques minutes supplémentaires, vous pourrez passer à la finalisation de votre contrat.
