Certaines motos échappent aux règles habituelles du permis. Mais attention, la marge de manœuvre est étroite. Avant de démarrer, mieux vaut connaître les conditions précises pour rouler sans se mettre hors la loi. Un conducteur qui déroge à la règle s’expose à des sanctions bien réelles. Panorama complet des situations où piloter sans permis rime, ou non, avec légalité.
Être autorisé à conduire une moto sans permis : dans quels cas ?
Tout dépend de votre situation vis-à-vis du permis B. Les possibilités varient selon que vous en êtes titulaire… ou pas.
Si vous avez un permis B ou B1
Avec ce précieux sésame, certains deux-roues s’ouvrent à vous, sous réserve de respecter quelques points :
- Des motocyclettes légères, équivalentes aux modèles permis A1 ;
- Des tricycles puissants, jusqu’à 15 kW et 550 kg maximum.
Mais ce droit n’est pas automatique. Il faut justifier d’au moins deux ans de permis B, et suivre une formation obligatoire de 7 heures dans un centre agréé. Pas de raccourci possible : cette étape conditionne la légalité de votre conduite.
Si vous n’avez pas de permis B
Dans ce cas, impossible de vous installer sur une moto, même légère. La loi ne laisse qu’une brèche : les scooters de moins de 50 cm3. Pour monter dessus, il faut avoir au moins 14 ans. Les règles changent selon la date de naissance :
- Pour les personnes nées avant 1988, la conduite d’un scooter sous les 50 cm3 est permise sans certificat ou permis particulier ;
- Pour celles nées à partir du 1er janvier 1988, le certificat de sécurité routière (BSR) devient obligatoire ;
Si vous avez fêté vos 14 ans à partir de 2013, la conduite d’un scooter sans permis ne se fait qu’avec le permis AM.
Permis AM et BSR : qu’est-ce qui les distingue ?
Sur le fond, permis AM et BSR permettent la même chose : conduire un scooter 50 cm3 sans permis classique. Seules quelques subtilités administratives les différencient depuis deux décrets successifs. Pour décrocher le BSR, il faut valider deux étapes :
- Une formation théorique sur la sécurité routière, sanctionnée par l’attestation de sécurité routière (ASR) ;
- Une formation pratique de 7 heures pour l’apprentissage du scooter, donnant lieu à un certificat de suivi.
Après ces étapes, l’étape administrative attend ceux qui ont eu 13 ans à compter de 2013 : il faut demander le permis AM à la préfecture. Le dossier d’inscription doit contenir :
- Un formulaire d’inscription ;
- Deux photos d’identité récentes ;
- Une pièce d’identité ;
- Le certificat de formation de suivi ;
- L’attestation de sécurité routière (ASR) ;
- Un justificatif de participation à la journée d’appel (JAPD ou JDC).
Conduire une moto sans le bon permis : à quoi s’expose-t-on ?
Rouler sans la bonne autorisation, c’est risquer gros. Les sanctions tombent vite : jusqu’à 15 000 euros d’amende et un an de prison. D’autres peines peuvent s’ajouter, comme des travaux d’intérêt général ou des jours-amende. Les forces de l’ordre peuvent immobiliser, voire confisquer votre moto. Et ce n’est pas tout : l’interdiction de conduire tout véhicule nécessitant un permis peut s’étendre jusqu’à cinq ans. Parfois, un stage de sensibilisation à la sécurité routière vous sera imposé, à vos frais.
Côté assurance, les conséquences sont tout aussi lourdes. En cas d’accident, votre assureur peut refuser d’indemniser ou rompre votre contrat. Il vous faudra alors trouver une nouvelle assurance, souvent à un tarif bien moins avantageux.
Avez-vous pensé à l’assurance de votre moto ?
Vous avez mûri votre décision, la moto sans permis sera bientôt dans votre garage. Liberté retrouvée, autonomie sur les routes, fini les horaires imposés. Mais une question mérite de s’arrêter : avez-vous réfléchi à l’assurance ? La détention du permis n’est pas obligatoire pour certaines motos, mais l’assurance, elle, l’est bel et bien pour circuler légalement en deux-roues. Choisir la bonne police n’est pas toujours évident. Voici quelques pistes pour vous aider à faire le bon choix.
Première étape : identifier les critères qui comptent
Chaque conducteur a ses propres besoins et attentes. Votre expérience, votre modèle de moto, l’usage que vous en ferez : tout cela influe sur l’assurance idéale. Pour éviter de passer à côté de garanties importantes, posez-vous les bonnes questions. Voici une liste des critères à examiner avant de choisir :
- Le type d’assistance : souhaitez-vous être dépanné partout, tout le temps ?
- Le prêt d’un véhicule pendant une réparation ;
- La protection d’un passager éventuel ;
- Le remboursement de votre équipement en cas d’accident ;
- Une garantie contre le vol, particulièrement utile si vous garez votre moto dans des lieux exposés ;
- Le budget mensuel ou annuel que vous pouvez allouer à l’assurance ;
- Tout autre point spécifique à votre situation.
Après ce tour d’horizon, vous saurez si une formule « au tiers », « tous risques » ou intermédiaire vous correspond. Il ne reste plus qu’à passer à l’étape suivante : les devis assurance moto.
Deuxième étape : comparer les offres et demander des devis
Vous avez cerné vos besoins, il faut désormais trouver la meilleure couverture. Premier réflexe : interroger votre assureur actuel, surtout si vous êtes déjà client pour l’habitation ou l’auto. La fidélité peut jouer en votre faveur lors de la négociation.
Cela dit, limiter ses recherches serait dommage. Multipliez les demandes de devis pour ne pas passer à côté d’une bonne occasion. Les agences physiques permettent d’obtenir une réponse rapide, mais la démarche peut vite s’avérer chronophage. De nombreux assureurs ne sont accessibles que sur Internet : certains se sont même spécialisés dans l’assurance moto et proposent des offres très compétitives.
Pour passer en revue toutes ces options, les comparateurs comme lesfurets.com sont une véritable aubaine. Ce site recense des dizaines d’offres d’assurance, de mutuelles, d’énergie, d’accès à Internet ou même de crédits. Grâce à leurs partenariats, Les Furets vous présentent plusieurs contrats adaptés, au meilleur tarif. Il suffit de remplir un formulaire détaillant vos besoins, votre véhicule, vos attentes (stationnement, assistance, couverture vol, responsabilité…). Quelques clics suffisent pour recevoir des propositions personnalisées, à ajuster directement auprès de l’assureur choisi. Quelques minutes de plus, et votre nouvelle assurance moto sera en place.
Sur la route, mieux vaut ne pas laisser de place à l’improvisation. L’assurance, tout comme le permis, trace la frontière entre l’aventure et les ennuis. Mieux vaut rouler couvert… que de payer le prix fort pour une liberté mal encadrée.
